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Marques déposées par monsieur LACLIE Bertrand
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DISTURBIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTURBIA
Monsieur LACLIE Bertrand

Numéro de dépôt :
3622580
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2019
DISTURBIA de LACLIE Bertrand

Présentation de la marque DISTURBIA

Déposée le 14 janvier 2009 par monsieur LACLIE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTURBIA »

Le déposant est monsieur LACLIE Bertrand domicilié(e) 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTURBIA est expirée depuis le 14 janvier 2019.

LACLIE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : RAFFIN , HOT FROG , HEMUS


Monsieur LACLIE Bertrand - 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France


Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512448 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement). Foulards, cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; lingerie de corps. Lingerie sudorifuge.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool ; préparations pour faire des liqueurs. Extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux (boissons). Sorbets (boissons).

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Liqueurs ; extraits alcooliques, boissons distillées.

Services de restauration (alimentation) ; hébergements temporaires ; services de bars, café-restaurants, cafétérias, de restaurant en libre service ; restaurant à service rapide et permanent ; location de chaises, de tables, de longe de table, de verrerie ; location de construction transportable, de logements temporaires ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires, d'hotels ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées ; pensions pour animaux ; location de salles de réception, de salles de réunion, de tentes ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maison de vacances ; restauration (repas).